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Déclarations ODG/OIVR



AOC CDR/CDR Villages : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour les AOC des Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages. Document à retourner à l'ODG Côtes du Rhône au plus tard le 10 décembre 2016.

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AOC CDR : Drev 2016 partielle vins primeurs, rosés et blancs

Déclaration de revendication (Drev) 2016 partielle pour les AOC Côtes du Rhône rouges/rosés primeurs et les rosés/blancs non primeurs. Document à retourner à l'ODG Côtes du Rhône 15 jours avant la première transaction vrac ou mise en vente au consommateur et au plus tard le 10 décembre 2016.

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AOC Cairanne : Déclaration d'identification

Cette déclaration veut demande d’habilitation pour les opérateurs ayant établi précédemment une déclaration de récolte en AOC Côtes du Rhône Villages Cairanne. Elle doit être remplie et renvoyée au Syndicat des Côtes du Rhône.

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AOC CDR/CDR Villages : Déclaration individuelle d'irrigation

Cette déclaration permet de lister les parcelles de Côtes du Rhône et CDR Villages sur lesquelles l’exploitant va irriguer. Valable uniquement pour l’année en cours, elle doit être adressée au plus tard le 1er jour de l’irrigation à l’ODG.

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AOC CDR/CDR Villages et certains Crus : Déclaration d'identification auprès de l'ODG

Cette déclaration vaut demande ou déclaration de modification de l’habilitation. Elle doit être adressée au Syndicat des Côtes du Rhône par tout opérateur qui veut produire, vinifier, élever ou conditionner des vins AOC Côtes du Rhône, Côtes du Rhône Villages, Beaumes de Venise, Muscat de Beaumes de Venise, Château Grillet, Condrieu, Cornas, Côte-Rôtie, Crozes-Hermitage, Gigondas, Hermitage, Saint-Joseph, Saint-Péray, Vinsobres. Et pour les AOC Grignan les Adhémar, Cotes du Vivarais.

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AOC CDR Villages : Déclaration d'affectation parcellaire

Cette déclaration permet l’identification préalable des parcelles de vignes destinées à produire du CDR Villages (avec ou sans nom géographique). Elle est renouvelable par tacite reconduction. Elle doit être adressée à l’ODG avant le 31 mai de l’année en cours. En l’absence de déclaration préalable d’affectation parcellaire en CDR Villages, l’exploitant ne peut pas revendiquer de CDR Villages.

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IG Eau de vie de marc ou de vin des Côtes du Rhône : Déclaration d'identification

Déclaration à remplir pour obtenir une habilitation à être opérateur des Indications Géographiques (IG) Eau de vie de vin (fine) ou de marc des Côtes du Rhône.

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IG Eau de vie de marc ou de vin des Côtes du Rhône : Déclaration de mise sous bois

Les cahiers des charges des IG Eau de vie de vin ou de marc des Côtes du Rhône prévoient des obligations déclaratives à réaliser auprès de l’OIVR et de l’ODG. La déclaration de mise sous bois est une de ces obligations. Elle doit être adressée à l’ODG au plus tard 30 jours après sa réalisation. Cette déclaration concerne les éleveurs (maturation, vieillissement).

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AOC CDR/CDR Villages : Déclaration de déclassement

Cette déclaration permet de déclasser un vin AOC CDR ou CDR Villages en Vin sans indication géographique (VSIG). Elle doit être transmise au plus tard un mois après le déclassement à l’ODG et OIVR.

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Déclarations destinées à l'OIVR

Les déclaration de transactions vrac, bouteilles et conditionnement sont disponibles sur le site Internet de l'Organisme d'inspection des vins de la Vallée du Rhône (OIVR). En cliquant sur le fichier pdf ci-dessous, vous accéderez à ce site Internet (www.oivr.fr)

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