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Déclarations ODG/OIVR



AOC CDR : Drev 2016 partielle vins primeurs, rosés et blancs

Déclaration de revendication (Drev) 2016 partielle pour les AOC Côtes du Rhône rouges/rosés primeurs et les rosés/blancs non primeurs. Document à retourner à l'ODG Côtes du Rhône 15 jours avant la première transaction vrac ou mise en vente au consommateur et au plus tard le 10 décembre 2016.

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AOC Rasteau : Déclaration de déclassement

Déclaration de déclassement de l'AOC Rasteau à transmettre à l'ODG Rasteau et à l'organisme d'inspection dans un délai d'un mois maximum après déclassement.

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AOC Rasteau : Déclaration de repli d'un produit

Déclaration de repli d'AOC Rasteau en AOC Côtes du Rhône ou CDR Villages (sans nom géographique). Document à transmettre à l'ODG Rasteau et à Vinomed en même temps que la déclaration de transaction vrac, mise en vente ou conditionnement.

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AOC Rasteau : Déclaration d'identification

Pour les nouveaux opérateurs, document à transmettre à l'ODG Rasteau au plus tard le 1er juin pour les producteurs de raisins ou au plus tard un mois avant le début de l'activité en appellation Rasteau pour les autres opérateurs.

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AOC Rasteau : Déclaration de renonciation à produire campagne 2017

Cette déclaration est destinée aux opérateurs désirant renoncer à produire de l'AOC Rasteau sur une ou plusieurs parcelles pour la campagne 2017. A retourner à l'ODG Rasteau au plus tard le 15 août 2017.

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AOC Rasteau : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour les AOC Rasteau et VDN Rasteau. A adresser au plus tard le 31 décembre 2016 à l'ODG Rasteau.

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AOC VDN Rasteau : Déclaration préalable d'affectation parcellaire ou de renonciation à produire

Ce document permet de faire (en rayant la mention inutile) soit une Déclaration préalable d'affectation parcellaire, soit une déclaration de renonciation à produire pour l'AOC Vin doux naturel Rasteau (récolte 2017). Il est à adresser à l'ODG Rasteau.

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AOC Cairanne : Déclaration d'identification

Cette déclaration veut demande d’habilitation pour les opérateurs ayant établi précédemment une déclaration de récolte en AOC Côtes du Rhône Villages Cairanne. Elle doit être remplie et renvoyée au Syndicat des Côtes du Rhône.

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AOC Cairanne : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour l'AOC Cairanne. A adresser au plus tard le 10 décembre 2016 au Syndicat des Côtes du Rhône.

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IG Eau de vie de marc ou de vin des Côtes du Rhône : Déclaration d'identification

Déclaration à remplir pour obtenir une habilitation à être opérateur des Indications Géographiques (IG) Eau de vie de vin (fine) ou de marc des Côtes du Rhône.

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