logo du syndicat des vignerons des côtes du rhone

média média média média média

Accueil > Actualités > Actualités Nationales > Valoriser les sous-produits de la vinification

Actualités Nationales

Valoriser les sous-produits de la vinification

  • -
  • +
  •   
  • Imprimer
  •   
  • Réagir (0)
  •   
  • Facebook
  • 22-08-2014

 

La règlementation relative aux résidus de la vinification a été modifiée. Zoom sur les nouvelles obligations qui incombent désormais aux producteurs de vins, de moûts de raisins et de résidus de la vinification à compter de la campagne viticole 2014/2015.

Demo 1


Le Décret du 18 août 2014 et son arrêté complémentaire publiés le 20 août 2014 sont venus modifier la règlementation relative aux résidus de la vinification.
La vinification engendre des résidus solides (marcs de raisins) et liquides (lies de vin et bourbes), appelés « sous produits vinicoles », qui, conformément à la réglementation européenne, doivent être éliminés dans le respect de la réglementation environnementale.
Jusqu’à ce jour, pour les viticulteurs français, cette obligation communautaire se traduisait par l’obligation de livraison de la totalité des sous-produits en distillerie vinicole, obligation connue sous le terme de « prestations viniques ».
Désormais, le décret et son arrêté complémentaire du 18 août 2014 sont venus diversifier les voies d’élimination de ces sous-produits et établir de nouvelles modalités déclaratives, d’enregistrement et de tenue des registres qui reposent entièrement sur le producteur de vin qui devra en justifier lors de contrôles sur place réalisés par la DGDDI.
La note disponible au format pdf ci-dessous réalisée par Aurélie Pujol, responsable du Service Juridique, Défense et Valorisation du Syndicat des vignerons des Côtes du Rhône précise les points suivants :
. Les voies d'élimination des sous-produits,
. Les seuils à respecter (quantité totale d'alcool à éliminer, titre alcoométrique volumique total des marcs de raisins et des lies de vin),
. Les nouvelles modalités déclaratives, d'enregistrement et de tenue des registres,
. Le respect de la réglementation environnementale.
Le deuxième document disponible au format pdf ci-dessous est une note complète de FranceAgriMer sur l'élimination des sous-produits :
. Questions les plus fréquentes
. Fiche 1 sur les généralités
. Fiche 2 sur la distillation
. Fiche 3 sur la livraison à une unité de méthanisation ou à un centre de compostage
. Fiche 4 sur le compostage ou méthanisation sur l'exploitation
. Fiche 5 sur l'épandage des marcs de raisins


Note sur la valorisation des sous-produits de la vinification
Document complet réalisé par FranceAgriMer

Aurélie Pujol

Afficher tous les commentaires (0)

 
Actualités Régionales

Mai 2018 : Adopter les bons réflexes de pulvérisation

Améliorer la qualité de pulvérisation, réduire les doses de produit, limiter la dérive… Ces précautions deviennent indispensables face à la pression sociétale. Le Vigneron y consacre son dossier de mai. En savoir plus


Restructuration du vignoble : faites votre demande d'aide avant le 18 mai 2018

Attention ! A partir de cette campagne, la date limite de dépôt de la demande d'aide pour la restructuration et la reconversion du vignoble est le 18 mai 2018 (et non le 30 avril comme initialement annoncé). Passé ce délai, aucune demande d'aide ne pourra être acceptée. La demande doit être effectuée sur le site Vitirestructuration. En savoir plus


4e Journées des amateurs éclairés de vins

L’association Vitae et la Fédération des syndicats de producteurs de Châteauneuf du Pape organisent, les 30 juin et 1er juillet 2018, les 4e Journées internationales des Amateurs éclairés de vins. Un colloque sur l’AOC se tiendra au Palais des Papes d’Avignon. En savoir plus


Produits phytos : Faire les bons choix

Quels critères de choix des produits phytos faut-il appliquer pour une stratégie efficace qui respecte la santé et l’environnement ? Les techniciens de la Chambre d'agriculture de Vaucluse vous aident à faire les bons choix. Note complète à télécharger. En savoir plus


Participez aux Estivales du Rhône 2018 à Avignon

Les Estivales du Rhône, manifestation organisée par les Compagnons des Côtes du Rhône à Avignon, se tiendront cette année les 7, 14 et 28 juin 2018. Le succès avait été au rendez-vous l'année dernière. En savoir plus


Voir tous les articles


Paysages Actualités

Rhône-Alpes : Des aides pour les non-éligibles au dispositif Feader

Pour les exploitants non-éligibles aux aides Feader, la Région Auvergne Rhône Alpes a instauré des aides spécifiques pour l'achat de matériel de production et de prévention des aléas climatiques (travail du sol, pulvérisateurs, filets para-grêle...). En savoir plus


Profitez des aides de l’Europe en Région Auvergne-Rhône-Alpes

Le nouveau PCAE (Plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles) de la Région ARA est sorti. Prenez connaissance des aides disponibles pour réaliser certains investissements et mieux répondre aux exigences environnementales. En savoir plus


Profitez des aides de l’Europe en Région Occitanie

Le nouveau PCAE (Plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles) de la Région Occitanie est sorti. Prenez connaissance des aides disponibles pour réaliser certains investissements et mieux répondre aux exigences environnementales. En savoir plus


Profitez des aides de l’Europe en Région Paca

Le nouveau PCAE (Plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles) de la Région Paca est sorti. Prenez connaissance des aides disponibles pour réaliser certains investissements et mieux répondre aux exigences environnementales. En savoir plus


Une Newsletter pour la Charte paysagère environnementale des Côtes du Rhône

Pour échanger sur des projets en cours et partager des questionnements, le Syndicat général édite désormais une newsletter sur la Charte paysagère environnementale des Côtes du Rhône. Le premier numéro vient de sortir. En savoir plus


Voir tous les articles


Marché

Documents utiles

Inter Rhône édite régulièrement des documents utiles pour les opérateurs de la Vallée du Rhône. Découvrez-les ! En savoir plus


Transactions hebdomadaires

Bilan des transactions de vins en vrac enregistrées chaque semaine par Inter Rhône. En savoir plus


Bulletin mensuel

Bilan des transactions de vin en vrac enregistrées chaque mois par Inter Rhône. En savoir plus


Sorties de chais

Sorties de chais de vins en vrac enregistrées chaque mois par Inter Rhône. En savoir plus


Chiffres clés

Données et statistiques sur les vins de la Vallée du Rhône. En savoir plus


Voir tous les articles