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Déclarations ODG/OIVR



AOC CDR : Drev 2017 partielle vins primeurs, rosés et blancs

Déclaration de revendication (Drev) 2017 partielle pour les AOC Côtes du Rhône rouges/rosés primeurs et les rosés/blancs non primeurs. Document à retourner à l'ODG Côtes du Rhône 15 jours avant la première transaction vrac ou mise en vente au consommateur et au plus tard le 10 décembre 2017.

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AOC CDR/CDR Villages : Déclaration de repli

Cette déclaration est à transmettre à l’ODG et OIVR au plus tard en même temps que la déclaration de transaction vrac ou mise en vente vrac ou déclaration préalable de conditionnement.

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AOC CDR/CDR Villages : Déclaration de déclassement

Cette déclaration permet de déclasser un vin AOC CDR ou CDR Villages en Vin sans indication géographique (VSIG). Elle doit être transmise au plus tard un mois après le déclassement à l’ODG et OIVR.

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AOC CDR/CDR Villages : Déclaration individuelle d'irrigation

Cette déclaration permet de lister les parcelles de Côtes du Rhône et CDR Villages sur lesquelles l’exploitant va irriguer. Valable uniquement pour l’année en cours, elle doit être adressée au plus tard le 1er jour de l’irrigation à l’ODG.

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AOC CDR/CDR Villages : Déclaration de remaniement des parcelles

Cette déclaration concerne les opérateurs en CDR et CDR Villages qui souhaitent réaliser des travaux susceptibles de modifier le profil des sols ou la morphologie des reliefs (notamment si ces travaux excèdent 1 mètre en décaissement ou en remblaiement), à l’exception des travaux de défonçage classique. Elle doit être adressée au moins deux mois avant la date prévue des travaux à l’ODG.

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AOC CDR/CDR Villages : Liste des manquants

Recensement des parcelles en CDR et CDR Villages avec plus de 20 % de pieds morts ou manquants. Ce document est à mettre à jour et doit être tenu à la disposition des organismes de contrôle.

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AOC CDR/CDR Villages et Crus : Déclaration de renonciation à produire

Cette déclaration permet de déclarer les parcelles pour lesquelles l’exploitant renonce à produire une AOC (CDR, CDR Villages ou Cru des Côtes du Rhône). Valable uniquement pour l’année en cours, elle doit être adressée à l’ODG avant le 1er mai qui précède la récolte.

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AOC CDR/CDR Villages et certains Crus : Déclaration d'identification auprès de l'ODG

Cette déclaration vaut demande ou déclaration de modification de l’habilitation. Elle doit être adressée au Syndicat des Côtes du Rhône par tout opérateur qui veut produire, vinifier, élever ou conditionner des vins AOC Côtes du Rhône, Côtes du Rhône Villages, Beaumes de Venise, Muscat de Beaumes de Venise, Château Grillet, Condrieu, Cornas, Côte-Rôtie, Crozes-Hermitage, Gigondas, Hermitage, Saint-Joseph, Saint-Péray, Vinsobres. Et pour les AOC Grignan les Adhémar, Cotes du Vivarais.

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AOC CDR Villages : Déclaration d'affectation parcellaire

Cette déclaration permet l’identification préalable des parcelles de vignes destinées à produire du CDR Villages (avec ou sans nom géographique). Elle est renouvelable par tacite reconduction. Elle doit être adressée à l’ODG avant le 31 mai de l’année en cours. En l’absence de déclaration préalable d’affectation parcellaire en CDR Villages, l’exploitant ne peut pas revendiquer de CDR Villages.

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Crus septentrionaux des CDR : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour les Crus septentrionaux des Côtes du Rhône (Côte-Rôtie, Condrieu, Château-Grillet, Saint-Joseph, Cornas, Saint-Péray, Hermitage, Crozes-Hermitage)

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