Nomenclature douanière 2019 pour les vins rhodaniens

Modifié le 12/01/2019

Codes de la nomenclature douanière 2019 pour l'ensemble des vins AOC de la Vallée du Rhône. Ces codes doivent être repris sur la Déclaration d'échange de biens (DEB) et le Document d'accompagnement électronique (DAE) sur Gamma.

Nomenclature douanière 2019 pour les vins rhodaniens

Afin d'identifier au mieux les exportations des différentes appellations de la Vallée du Rhône, nous vous rappelons l'importance de la saisie complète des nomenclatures sur 9 ou 12 chiffres, conformément aux accords interprofessionnels.
Article 4, alinéa d) Connaissance des exportations : « Les DEB incluent le 9ème chiffre de la nomenclature douanière. Les DAA, DAE, DAC inclut les 9, 10, 11 et 12ème chiffres de la nomenclature douanière. »
Pour exemple, l'absence du 9ème chiffre pour une exportation d'un cru des Côtes du Rhône, fait passer les volumes en Côtes du Rhône indéterminé.

Contact et informations : Service Economique Inter Rhône
Tel : 04 90 27 24 00.

Plus d'info

Nomenclature douanière 2019

Cliquez ICI pour feuilleter une édition du Vigneron

Petites annonces

Vente/Achat Matériel divers 05/07/2020

Commandez vos registres de cave. Ils sont disponibles au Syndicat général des Côtes du Rhône (Maison des vins d’Avignon et/ou de Tain l’Hermitage) et coûtent de 6 à 13 € TTC selon le modèle.

Mail : syndicat-cotesdurhone@syndicat-cotesdurhone.com
Tél : 04 90 27 24 24

Offre/Demande d'emploi 08/04/2020

L’ADEFA Drôme diffuse régulièrement une sélection d’offres et demandes d’emploi en production agricole/viticole. Connectez-vous sur www.lagriculture-recrute.org pour consulter les offres ou déposer vos CV.
ADEFA Drôme - 85 rue de la Forêt – 26 000 Valence.

Mail : adefa-drome@anefa.org
Tél : 04 75 56 94 06

Publier une annonce >

Liens utiles >