Coûts liés à l’habilitation et au traitement de manquements détectés lors des contrôles.
Retrouvez ici le Plan de Contrôle des AOC Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages.
Consultez ici les dispositions de contrôle communes à l’ensemble des Appellations d’Origine Viticoles.
Coûts liés à l’habilitation et au traitement de manquements détectés lors des contrôles.
Plan de contrôle des AOC Condrieu, Cornas, Côte-Rôtie, Crozes-Hermitage, Hermitage, Saint Joseph et Saint Péray, approuvé par l'Inao le 30 janvier 2025.
Plan de contrôle de l'AOC Château Grillet approuvé par l'Inao le 27 mars 2024.
Plan de contrôle de l'AOC Tavel approuvé par l'Inao le 18 janvier 2024.
Plan de contrôle de l'AOC Vacqueyras approuvé par l'Inao le 18 janvier 2024.
Plan de contrôle de l'AOC Châteauneuf du pape approuvé par l'Inao le 18 janvier 2024.
Plan de contrôle CTP-C-IGS-MFCR-01 concernant les Indications Géographiques « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône » et « Eau-de-vie de vin des Côtes du Rhône »