Services aux adhérents

Services aux adhérents

Restructuration du vignoble


Ouverture de la demande d'aide 2022-2023

Retrouvez ici des précisions sur les modalités de demande d'aide pour la première année du plan de restructuration 2022-2025.

Vitiplantation : les fiches pratiques de FranceAgriMer

FranceAgriMer répond aux questions les plus fréquentes sur ce service en ligne, en 7 fiches pratiques.

Caution du Plan collectif de restructuration 2022-2025

Nous vous invitons à prendre contact avec votre banque avant le 1er décembre, pour obtenir la caution à retourner au Syndicat.

Plan collectif de restructuration 2022-2025

Vous envisagez des plantations en 2023, 2024, 2025 ? Inscrivez-vous obligatoirement avant le 4 novembre 2022 pour bénéficier des aides. Cette inscription ne vous oblige pas à réaliser les surfaces engagées.

Création des autorisations de replantation

A faire avant le 31 juillet 2022. Explications et lien vers la fiche pratique.

Réglementation des autorisations de replantation

Mis à jour en décembre 2021.

Conseil en droit commercial


Import-Export : nouvelle procédure Gamma2

Voici des précisions sur un nouveau service en ligne d'agrément lors de l'import-export.

Etiquetage des ingrédients et calories : préparez-vous!

L’obligation d’information des consommateurs sur les ingrédients et calories pour les vins est actée au 8 décembre 2023. Les producteurs et metteurs en marché de vin doivent anticiper cette nouvelle obligation.

Grand export : du nouveau en 2023

USA, UK, Australie et Nouvelle-Zélande : étiquetage et règles d'importations changent en 2023. Retrouvez ici les repères clés.

Export UK : étiquetage ‘’Imported By’’

Pour être mis sur le marché britannique, le produit européen devra respecter les règles d’étiquetage imposées par le droit anglais.

Renouvellement biennal des enregistrements FDA

Le renouvellement des enregistrements auprès de la Food & Drug Agency aura lieu d'octobre à décembre 2022.

La cession des droits d'auteur, devenez-en acteur!

Vous avez fait créer votre nouveau logo et réglé la facture au prestataire. Mais avez-vous établi un contrat de cession de droits ? Sinon, attention à la contrefaçon…

Conseil en droit vitivinicole


Fermage : les erreurs qui coûtent cher

Les contrats de baux ruraux doivent être écrits, pour prouver la date de début, le prix à payer, l’état de la parcelle...

Bail rural : Connaître ses règles et comprendre son prix

Durée minimale, renouvellement, contrat, calcul du montant... Décryptage du bail rural. (Le Vigneron n°903-juin 2020).

Bien s'afficher sans s'exposer

Précisions sur la différence entre publicité, enseigne et pré-enseigne : l'éclairage de Michel Désilets, avocat au Barreau de Villefranche sur Saône. Article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°900 (Mars 2020).

Votre entreprise a-t-elle un règlement intérieur ?

Toute entreprise devrait adopter un règlement intérieur car c’est un outil quotidien de gestion des relations humaines. Article du Cabinet d'avocats Bascou-Cayez paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°887 (Janvier 2019).

L'Administration à l'œil sur vous

Les caves et les viticulteurs sont susceptibles d'être contrôlés à tout moment par l'Administration des Douanes et des Fraudes. Quel est le rôle de chacun ? Comment réagir ? Téléchargez le dossier réalisé par Le Vigneron des Côtes du Rhône n°887 (Janvier 2019)

L'essentiel sur les registres de cave

Consultez l'article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°894 (septembre 2019) sur la tenue des registres de cave (vendanges, entrées/sorties, manipulation, conditionnement, détention de produits, coupage, VCI). Cet article est mis à jour chaque année dans le n° de septembre.

Ressources humaines


Contacts pour l'emploi de vendangeurs et saisonniers

Accédez aux coordonnées des organismes qui peuvent vous aider à recruter des vendangeurs et saisonniers en Vallée du Rhône. Mise à jour au 1er juillet 2022.

Prestation de service ou intérim, faites la différence

Si la finalité est la même, les obligations entre prestation de service ou intérim sont très différentes pour l'entreprise utilisatrice. Article paru dans Le Vigneron n°892 (juin 2019).

Timbre de garantie


A quoi sert le timbre de garantie des Côtes du Rhône ?

A la fois outil d'authentification, de protection, de traçabilité, de valorisation et de communication, le timbre de garantie, mis en place par le Syndicat des Côtes du Rhône, est un moyen simple et peu coûteux qui peut vous aider !

Scan First facilite l'utilisation du timbre

Afin de répondre à une demande croissante des vignerons et de proposer une procédure toujours plus intuitive, Scribos a conçu une application d’activation du timbre de garantie.

Enquête sur le marché du faux

Le Syndicat des Côtes du Rhône a été suivi par TF1 dans son action de lutte contre la contrefaçon de vins. Plongez au cœur des coulisses du tournage de Grands Reportages, diffusé le 5 septembre 2021 !

Timbre de garantie : le flyer qui dit tout

Téléchargez ici la fiche explicative, à glisser dans vos cartons de bouteilles timbrées!

Voyager grâce au timbre

Article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône N°910, de février 2021

Le Timbre de garantie Côtes du Rhône, mode d'emploi

Consultez un document qui résume en image la façon dont fonctionne le timbre de garantie Côtes du Rhône, à la fois pour le consommateur et pour le producteur.

Petites annonces

Vente/Achat Matériel divers 16/01/2023

Vends tracteur Same Frutteto : année 2015 - 90CV - 2462 heures - 4 roues motrices - 4 pneus neufs - cabine chauffée climatisée. Prix 30000 euros HT.

Mail : edouard.berthet@orange.fr
Tél : 06 19 92 34 24

Divers 09/01/2023

Création d’un groupe multi-régions pour commerce export.


Objectifs :

- Création d’un groupe de viticulteurs français (8 à 10) de régions différentes pour dans un premier temps, participer à des Salons Export type Wine Paris, Prowein, voire plus.

- Dans un second temps, embaucher un/une commercial(e) pour gérer tout ce qui est inscriptions Salons, suivi contact avec les différents importateurs, coordination du groupe, démarchage avec proposition d’une offre complète (8 à 10 régions viticoles).


Avantages :

- Mutualisation des coûts ;

- Stand commun plus conséquent et donc plus remarquable sur les Salons avec une offre complète ;

- Embauche d’une personne à 100% dédiée au business.

 

Contact : Mr Stéphane EYMAS - www.vignoble-eymas.fr

Mail : stephane.eymas@gmail.com
Tél : 06 87 30 83 83