Services aux adhérents

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Restructuration du vignoble


Irrigation 2023-2024 avec ou sans plantation la même année

Découvrez un document synthétique d'informations ainsi que les modèles de formulaires à envoyer aux DDT(M).

Demande d'aide à la Restructuration du Vignoble

Ouverture de Vitirestructuration - Campagne 2023-2024

Autorisations de plantation nouvelle

Dépôt en ligne du 15 mars au 15 mai 2024

Vitiplantation : les fiches pratiques de FranceAgriMer

FranceAgriMer répond aux questions les plus fréquentes sur ce service en ligne, en 7 fiches pratiques.

Télédéclaration PAC (Telepac)

Le dépôt du dossier PAC s'effectue entre le 1er avril et le 15 mai 2024.

Conseil en droit commercial


Un Conseil juridique à la Commercialisation des vins

Animé par Léa Tixier, le Service Conseil à la Commercialisation des vins du Syndicat des Côtes du Rhône permet de bénéficier de conseils juridiques personnalisés.

L'étiquetage des vins : tout ce qu'il faut savoir

L'étiquetage des vins est soumis à une réglementation complexe provenant du droit communautaire et du droit national. Détail et explications sur les mentions obligatoires et facultatives.

Nouvelle réglementation étiquetage

Le règlement européen est modifié par un corrigendum.

Nomenclature douanière 2023 pour les vins rhodaniens

Afin de garantir un suivi des échanges internationaux, l'interprofession a besoin de récolter via la base douanes ou Gamma les données de commercialisation à l'export.

Export : nouvelles obligations vers la Chine

La Chine a connu depuis plusieurs années de nombreux scandales alimentaires. Afin de lutter contre ce fléau, le pays a décidé de renforcer ses contrôles et d’encadrer plus strictement les produits arrivant sur son territoire. Document mis à jour le 31/03/2023.

Actualités réglementaires export - Formalités douanières, Turquie, Allemagne

Vous trouverez ci-dessous quelques informations sur les actualités export du moment.

Conseil en droit vitivinicole


Fermage : les erreurs qui coûtent cher

Les contrats de baux ruraux doivent être écrits, pour prouver la date de début, le prix à payer, l’état de la parcelle...

Bail rural : Connaître ses règles et comprendre son prix

Durée minimale, renouvellement, contrat, calcul du montant... Décryptage du bail rural. (Le Vigneron n°903-juin 2020).

Bien s'afficher sans s'exposer

Précisions sur la différence entre publicité, enseigne et pré-enseigne : l'éclairage de Michel Désilets, avocat au Barreau de Villefranche sur Saône. Article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°900 (Mars 2020).

Votre entreprise a-t-elle un règlement intérieur ?

Toute entreprise devrait adopter un règlement intérieur car c’est un outil quotidien de gestion des relations humaines. Article du Cabinet d'avocats Bascou-Cayez paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°887 (Janvier 2019).

L'Administration à l'œil sur vous

Les caves et les viticulteurs sont susceptibles d'être contrôlés à tout moment par l'Administration des Douanes et des Fraudes. Quel est le rôle de chacun ? Comment réagir ? Téléchargez le dossier réalisé par Le Vigneron des Côtes du Rhône n°887 (Janvier 2019)

L'essentiel sur les registres de cave

Consultez l'article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°894 (septembre 2019) sur la tenue des registres de cave (vendanges, entrées/sorties, manipulation, conditionnement, détention de produits, coupage, VCI). Cet article est mis à jour chaque année dans le n° de septembre.

Ressources humaines


Contacts pour l'emploi de vendangeurs et saisonniers

Accédez aux coordonnées des organismes qui peuvent vous aider à recruter des vendangeurs et saisonniers en Vallée du Rhône. Mise à jour au 1er juillet 2022.

Prestation de service ou intérim, faites la différence

Si la finalité est la même, les obligations entre prestation de service ou intérim sont très différentes pour l'entreprise utilisatrice. Article paru dans Le Vigneron n°892 (juin 2019).

Timbre de garantie


A quoi sert le timbre de garantie des Côtes du Rhône ?

A la fois outil d'authentification, de protection, de traçabilité, de valorisation et de communication, le timbre de garantie, mis en place par le Syndicat des Côtes du Rhône, est un moyen simple et peu coûteux qui peut vous aider !

Scan First facilite l'utilisation du timbre

Afin de répondre à une demande croissante des vignerons et de proposer une procédure toujours plus intuitive, Scribos a conçu une application d’activation du timbre de garantie.

Enquête sur le marché du faux

Le Syndicat des Côtes du Rhône a été suivi par TF1 dans son action de lutte contre la contrefaçon de vins. Plongez au cœur des coulisses du tournage de Grands Reportages, diffusé le 5 septembre 2021 !

Timbre de garantie : le flyer qui dit tout

Téléchargez ici la fiche explicative, à glisser dans vos cartons de bouteilles timbrées!

Voyager grâce au timbre

Article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône N°910, de février 2021

Le Timbre de garantie Côtes du Rhône, mode d'emploi

Consultez un document qui résume en image la façon dont fonctionne le timbre de garantie Côtes du Rhône, à la fois pour le consommateur et pour le producteur.

Petites annonces

Vente/Achat Matériel divers 08/02/2024

COMMANDEZ VOS REGISTRES DE CAVE

Ils sont disponibles au Syndicat Général à la Maison des Vins d'Avignon, et/ou de Tain l'Hermitage.

Leur prix suivant le registre : 6 à 13€ TTC

Mail : le.vigneron@syndicat-cotesdurhone.com
Tél : 04 90 27 24 24