Fiches pratiques

Fiches pratiques

Nouvelle règlementation étiquetage : ce qui change le 8 décembre

L’obligation d’information des consommateurs sur les ingrédients et calories est désormais actée : elle entrera en vigueur pour les vins produits à partir du 8 décembre 2023.

Douanes - CIEL : évolutions du service

Consultez les évolutions apportées au service en ligne CIEL.

Recouvrement des droits d'accise sur les alcools sur CIEL

Depuis le 1er janvier 2024, ce recouvrement relève de la Direction générale des Finances Publiques (DGFiP)

SMA et Retraite : parcelle de subsistance

Retrouvez ici les arrêtés Préfectoraux fixant la Surface Minimale d'Assujettissement

Simulateur éligibilité - Contrat collectif Syndicat et ADELPHE

Vous êtes intéressé par le contrat collectif mis en place par le Syndicat des Côtes du Rhône ? Remplissez le simulateur ci-dessous afin de tester votre éligibilité !

Registres de caves, tenue correcte exigée

La tenue des registres de cave permet une traçabilité complète exigée par la réglementation communautaire. Elle est à faire dès la vendange.

FAQ Contrat collectif ADELPHE

Le Syndicat a signé avec ADELPHE un contrat collectif afin de vous permettre de vous mettre en conformité avec la réglementation sur la responsabilité élargie du producteur. Consultez ici la Foire aux questions sur le contrat collectif.

Les lieux-dits

L’utilisation des lieux-dits à titre de nom de cuvée est possible mais restreinte à certaines conditions cumulatives. Il convient de respecter ses conditions sans quoi il est impossible de recourir à l’utilisation d’un lieu-dit.

Tableau des revendications, replis et déclassements

Consultez le tableau des dénominations susceptibles d'être revendiquées (ou dans lesquelles la commercialisation est possible) en cas de renonciation à produire, repli ou déclassement d'une AOC des Côtes du Rhône (CDR régional, CDR Villages et Crus).

Compte prodouane : quelles téléprocédures pour déclarer en ligne?

Voici des précisions pour savoir quelles téléprocédures utiliser selon votre métier.

Bien préparer son départ à la retraite

La retraite n’est jamais attribuée automatiquement, vous devez en faire la demande. Plus tôt vous y penserez, mieux vous la préparerez. Voici comment anticiper.

Précisions sur les distances de sécurité (ZNT)

Depuis le 1er janvier 2020, des distances de sécurité ou "Zones de non traitement" sont mises en place en viticulture lors des traitements. Explications sur leur mise en oeuvre.

Livret d'accueil des vendangeurs

Ce livret a été réalisé par le Service Santé Sécurité au Travail de la MSA. Il permet de rappeler les principales consignes aux saisonniers pour effectuer les vendanges en toute sécurité.

Clarification sur les vendanges touristiques

Consultez la note officielle des Pouvoirs publics, de la MSA et d'Atout France précisant dans quelles conditions un domaine viticole peut organiser des "vendanges touristiques" pour ses clients.

Publicité et signalétique viticole

Consultez la fiche pratique réalisée par Inter Rhône sur les règles à respecter en matière d'affichage publicitaire (panneaux, enseignes...) par les domaines viticoles.

Petites annonces

Divers 08/02/2024

Le domaine de Saint-Bénézet dans le Gard, un laboratoire de recherche durant la crise phylloxérique. Une aventure humaine à découvrir. www.éditions-Lacour.com

Tél : 0679464416

Divers 08/02/2024

A l'attention de toute structure viticole pratiquant l'oenotourisme ou désireuse de proposer une heure de théâtre in situ : La Compagnie du Nouveau Monde a adapté pour vous le théâtre classique : Cyrano de Bergerac, Le Cid, Les Fourberies de Scapin, Le Malade imaginaire ... Un classique, un auteur, restitués dans leur époque à (re)découvrir d'une façon ludique.

Deux comédiens, une heure ! ... Pas de décor, des costumes seulement ... mais quels costumes! ... L'idéal dans le cadre d'un événement que vous pouvez proposer, en journée ou en soirée.

Mail : cie.nouveau.monde@gmail.com

Divers 11/01/2024

Un brin d'histoire à travers la vie de la duchesse de Fitz-James durant le crise phylloxérique. Médiathèque de Garons ( Gard) du 1er mars au 30 mars 2024. Venez nombreux !!