logo
syndicat côtes du Rhône

Conseil en droit vitivinicole

Fermage : les erreurs qui coûtent cher
Photo : C. Grilhé

Fermage : les erreurs qui coûtent cher

Les contrats de baux ruraux doivent être écrits, pour prouver la date de début, le prix à payer, l’état de la parcelle...

Bail rural : Connaître ses règles et comprendre son prix

Bail rural : Connaître ses règles et comprendre son prix

Durée minimale, renouvellement, contrat, calcul du montant... Décryptage du bail rural. (Le Vigneron n°903-juin 2020).

Conseil en droit viti-vinicole

Conseil en droit viti-vinicole

Les conseils du Service juridique du Syndicat des Côtes du Rhône portent sur la réglementation viti-vinicole, la préservation et la protection des terroirs et des noms d'AOC.

Défendre le terroir des Côtes du Rhône
© Roberto Petronio

Défendre le terroir des Côtes du Rhône

Parmi les missions du Syndicat des Côtes du Rhône, la préservation du potentiel de production et de l'image du vignoble est une priorité.

L'essentiel sur les registres de cave

L'essentiel sur les registres de cave

Consultez l'article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°894 (septembre 2019) sur la tenue des registres de cave (vendanges, entrées/sorties, manipulation, conditionnement, détention de produits, coupage, VCI). Cet article est mis à jour chaque année dans le n° de septembre.

L'Administration à l'œil sur vous

L'Administration à l'œil sur vous

Les caves et les viticulteurs sont susceptibles d'être contrôlés à tout moment par l'Administration des Douanes et des Fraudes. Quel est le rôle de chacun ? Comment réagir ? Téléchargez le dossier réalisé par Le Vigneron des Côtes du Rhône n°887 (Janvier 2019)

Votre entreprise a-t-elle un règlement intérieur ?

Votre entreprise a-t-elle un règlement intérieur ?

Toute entreprise devrait adopter un règlement intérieur car c’est un outil quotidien de gestion des relations humaines. Article du Cabinet d'avocats Bascou-Cayez paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°887 (Janvier 2019).

Bien s'afficher sans s'exposer

Bien s'afficher sans s'exposer

Précisions sur la différence entre publicité, enseigne et pré-enseigne : l'éclairage de Michel Désilets, avocat au Barreau de Villefranche sur Saône. Article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°900 (Mars 2020).

Du bail à métayage au bail à ferme

Du bail à métayage au bail à ferme

La conversion du métayage en bail à ferme, sous l'autorité judiciaire, doit prendre en compte l'ensemble des intérêts en présence. Article paru dans Le Vigneron n°899 (février 2020).

Réussir la transmission de son domaine viticole

Réussir la transmission de son domaine viticole

Pour optimiser la transmission de son domaine à l'un de ses enfants sans léser les autres, différents outils existent. Cas pratique exposé dans Le Vigneron n°898 (janvier 2020).

Lord and Sons

Cliquez ICI pour feuilleter une édition du Vigneron

Petites annonces

Vente/Achat Matériel divers 13/01/2022

Commandez vos registres de cave. Ils sont disponibles au Syndicat général des Côtes du Rhône (Maison des vins d’Avignon et/ou de Tain l’Hermitage) et coûtent de 6 à 13 € TTC selon le modèle.

Mail : syndicat-cotesdurhone@syndicat-cotesdurhone.com
Tél : 04 90 27 24 24

Offre/Demande d'emploi 17/08/2021

Vous cherchez un organisme qui vous aide à recruter des vendangeurs et saisonniers en Vallée du Rhône ?

Cliquez sur l'onglet "Services aux adhérents"

puis rubrique "prestation paie et RH".

Voir toutes les annonces
Publier une annonce >

Liens utiles >