Un Conseil juridique à la Commercialisation des vins

Un Conseil juridique à la Commercialisation des vins

Modifié le 08/03/2024

Animé par Laura Bugand, le Service Conseil à la Commercialisation des vins du Syndicat des Côtes du Rhône permet de bénéficier de conseils juridiques personnalisés.

Animé par Laura Bugand, l’adhésion au Service de Conseil juridique à la Commercialisation des vins du Syndicat des Côtes du Rhône permet de bénéficier de conseils juridiques personnalisés en matière de commercialisation des vins.

. Le Service répond aux questions juridiques de ses adhérents sur tous les aspects relatifs à la commercialisation de leurs vins en France mais également à l’export. Il offre à ses adhérents une assistance dans la rédaction de tout acte pour la France ou à destination de l’export (contrats, conditions générales de vente, courrier juridique, etc.). Il accompagne en outre ses adhérents dans toutes procédures précontentieuses en vue d’une résolution amiable des différends.  
Sont également délivrés des conseils juridiques en matière de droit des marques : dépôt, opposition, surveillance, stratégie de défense etc. Le service propose d’ailleurs une surveillance des marques de ses adhérents par le biais d’un cabinet extérieur.

. Le Service est aussi compétent pour examiner les projets d’étiquettes et tous projets de contrat, ou encore de campagnes publicitaires (vérification du respect des dispositions du Code de la santé publique).

. Enfin, le Service propose à ses adhérents, en partenariat avec Groupama, un contrat collectif d’assurance-crédit à des tarifs préférentiels et des conditions négociées pour s’adapter au mieux aux besoins des vignerons. 

Contact



Petites annonces

Vente/Achat Matériel divers 05/02/2026

Jeune vigneron, BTSA viticulture-œnologie, négociant-vinificateur à Cornas, recherche vignes en AOC en fermage (jusqu’à 2 ha) dans le cadre d’une installation comme récoltant. Recherche également achat de vendanges fraîches en AOC Saint-Joseph rouge, idéalement en agriculture biologique. Projet bio, à taille humaine, secteur Côtes du Rhône nord.

Mail : y.verduzco@vinsvoctor.com
Tél : 06 62 32 49 93

Offre/Demande d'emploi 05/02/2026

JF, Responsable / Directrice Commerciale recherche poste à responsabilités dans le secteur vitivinicole.
Solide expérience en structuration de stratégies commerciales, management de réseaux d’agents et négociation circuits traditionnels, GD et export.
Professionnelle de terrain, engagée et orientée résultats, au service du développement commercial et de la valorisation des terroirs.

Mail : c.durrbach@gmail.com
Tél : 06 44 29 30 34

Offre/Demande d'emploi 05/02/2026

JH avec solide expérience en marketing et dans le secteur du vin, recherche un poste de responsable commercial – circuit traditionnel. Forte connaissance des marchés, sens du terrain et relationnel développé.
Souhaite rejoindre un domaine engagé, où le vin reste la priorité des propriétaires. 

Mail : constantingregory@gmail.com
Tél : 07 87 56 07 17