Un Conseil juridique à la Commercialisation des vins

Modifié le 08/03/2024

Animé par Laura Bugand, le Service Conseil à la Commercialisation des vins du Syndicat des Côtes du Rhône permet de bénéficier de conseils juridiques personnalisés.

Un Conseil juridique à la Commercialisation des vins

Animé par Laura Bugand, l’adhésion au Service de Conseil juridique à la Commercialisation des vins du Syndicat des Côtes du Rhône permet de bénéficier de conseils juridiques personnalisés en matière de commercialisation des vins.

. Le Service répond aux questions juridiques de ses adhérents sur tous les aspects relatifs à la commercialisation de leurs vins en France mais également à l’export. Il offre à ses adhérents une assistance dans la rédaction de tout acte pour la France ou à destination de l’export (contrats, conditions générales de vente, courrier juridique, etc.). Il accompagne en outre ses adhérents dans toutes procédures précontentieuses en vue d’une résolution amiable des différends.  
Sont également délivrés des conseils juridiques en matière de droit des marques : dépôt, opposition, surveillance, stratégie de défense etc. Le service propose d’ailleurs une surveillance des marques de ses adhérents par le biais d’un cabinet extérieur.

. Le Service est aussi compétent pour examiner les projets d’étiquettes et tous projets de contrat, ou encore de campagnes publicitaires (vérification du respect des dispositions du Code de la santé publique).

. Enfin, le Service propose à ses adhérents, en partenariat avec Groupama, un contrat collectif d’assurance-crédit à des tarifs préférentiels et des conditions négociées pour s’adapter au mieux aux besoins des vignerons. 

Contact

Petites annonces

Offre/Demande d'emploi 22/08/2025

JF Diplômée d’un BTSA Viticulture-Œnologie, je vais poursuivre mon parcours en Licence Professionnelle Agronomie – Transition Agroécologique à partir de la rentrée. Dans ce cadre, je recherche un domaine viticole qui pourrait m’accueillir en alternance, afin de mettre en pratique mes connaissances techniques et d’acquérir une expérience professionnelle enrichissante.

Mail : aubert.isalys@gmail.com
Tél : 07 68 35 79 68

Offre/Demande d'emploi 31/07/2025

Après 38 ans chez Groupama, dont 10 à négocier la vente d’immeubles sur 14 départements, je reviens à mes racines : le vin, les terroirs, les rencontres, et tout ce que cette filière a de vivant, d’authentique et d’exigeant.

Diplômée du Certificat d’Attachée Commerciale en Vins et Spiritueux à l’Université du Vin de Suze-la-Rousse, je suis prête à arpenter salons, caveaux, restaurants et points de vente pour faire découvrir des cuvées qui me parlent , et faire parler d’elles.

La force de mon métier : créer du lien, écouter, convaincre sans forcer, fidéliser sans lasser. J’ai le contact facile, l’énergie communicative et ce petit supplément d’âme qui donne envie d’ouvrir une bouteille pour fêter une signature. 

Je recherche une maison qui croit à la force du terrain, à la chaleur humaine et au pouvoir du vin bien raconté. J’aimerais contribuer à son développement, avec enthousiasme, créativité et rigueur.

Si vous avez envie de collaborer avec une femme aussi sérieuse qu’enjouée, je serais ravie d’échanger avec vous.

Mail : sabmonteil@gmail.com
Tél : 06 15 30 84 68

Vente/Achat Immobilier 31/07/2025

Vend propriété agricole dans un cadre exceptionnel :

Bâtisse en pierres (mas avec tour) de 2 siècles, entièrement rénovée, toitures en parfait état ; 700m2 habitables avec plafonds à la française, double-vitrages, climatisation chaud et froid, chauffage central fuel.

Aménagements possibles de 5 chambres d’hôtes ; si statuts agricoles, exploitation en lieu de réceptions pour 100 personnes à tables, aux normes (beaucoup de matériels fournis). 

Superficie 5 ha : pelouses (arrosage par canon à eau), parc avec très grands arbres et terrain agricole. 

Bâtiments et équipements annexes : petite maison de gardien, piscine couverte et chauffée par deux pompes à chaleur 20 x 8 ml (200m3), grande bâtisse de stockage de 1200 m2 en béton sol peint époxy, un tennis à rénover.

Divers : eau de puits déférisée et passée aux UV ; portail électrique avec vidéo ; éclairage du parc par phares puissants. 

Ensemble évalué 1 700 000€, vendu 900 000€ 

Tél : 06 82 20 95 75