Tous les mois retrouvez l'essentiel des informations sur le vignoble
Pour les nouveaux opérateurs, document à transmettre au plus tard le 1er juin pour les producteurs de raisins ou au plus tard un mois avant le début de l’activité en appellation Rasteau pour les autres opérateurs.
Document d'engagement des opérateurs lors de la Déclaration d'Identification. Droits et obligations complémentaires à celles décrites dans les plans de contrôle.
Plan proposé par l'organisme d'inspection Vinomed et approuvé par l'INAO le 30/11/2020.
Coûts liés à l’habilitation et au traitement de manquements détectés lors des contrôles.
Plan proposé par l'organisme d'inspection Vinomed et approuvé par l'INAO le 17/05/2011.
Plan de contrôle de l'AOC Gigondas approuvé par l'Inao le 2 juin 2021.
Plan de contrôle de l'AOC Château Grillet approuvé par l'Inao le 10 juin 2021.
Plan de contrôle de l'AOC Crozes-Hermitage ou Crozes-Ermitage, version approuvée le 22 janvier 2016. Mis à jour le 2 juin 2021 : annexe 3 approuvée. Organisme certificateur : Certipaq.
Plan de contrôle de l'AOC Hermitage approuvé par l'Inao le 7 juin 2021, constitué du plan d'inspection OIVR approuvé le 23/05/2017 et de l'annexe décrivant l'organisation de la certification par Certipaq.
Plan de contrôle de l'AOC Cairanne approuvé par l'Inao le 10 juin 2021.
Plan d'inspection de l'AOC Rasteau approuvé par le Conseil des Agréments et Contrôles de l'Inao le 16 septembre 2016.
Plan de contrôle de l'AOC Beaumes de Venise et de l'AOC Muscat de Beaumes de Venise approuvé par l'Inao le 10 juin 2021.
Plan de contrôle des AOC Condrieu, Cornas, Côte Rôtie, Saint Joseph et Saint Péray approuvé par l'Inao le 2 juin 2021.
Plan de contrôle de l'AOC Vinsobres approuvé par le Conseil des Agréments et Contrôles de l'Inao le 7 juin 2021.
Plan de contrôle de l'AOC Lirac approuvé par l'Inao le 2 juin 2021.
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