Cahier des charges de l'AOC Cornas
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Cornas » homologué par l'arrêté du 6 décembre 2019, publié au JORF du 8 décembre 2019.
Cahier des charges de l'AOC Vinsobres
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Vinsobres » homologué par le décret n°2011-1793 du 5 décembre 2011 (publié au JORF du 7/12/2011), modifié par décret n°2014-1185 du 13 octobre 2014 (publié au JORF du 15/10/2014) et par l'arrêté du 27 août 2019 (publié au JOFR du 5/9/2019).
Cahier des charges de l'AOC Rasteau
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Rasteau » homologué par décret n° 2011-1747 du 1er décembre 2011,modifié par arrêté du 31 mai 2019 publié au JORF du 5 juin 2019.
Cahier des charges de l'AOC Saint Joseph
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée Saint Joseph homologué par le décret n° 2011-1375 du 25 octobre 2011, modifié par arrêté du 21 décembre 2018, publié au Journal officiel du 27 décembre 2018.
Cahier des charges de l'AOC Cairanne
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Cairanne » homologué par arrêté du 25 juin 2018, publié au JORF du 28 juin 2018.
Cahier des charges de l'AOC Tavel
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Tavel » homologué par le décret n°2011-1571 du 16 novembre 2011, modifié par arrêté du 24 avril 2017 et publié au Journal officiel du 3 mai 2017.
Cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône Villages
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages » homologué par le décret n°2011-1351 du 24/10/2011, modifié par le décret n°2012-1215 du 30/10/2012, par arrêté du 20/06/2016, par arrêté du 16/11/2016 et par arrêté du 4/04/2018, publié au Journal officiel le 12 avril 2018.
Cahier des charges de l'AOC Gigondas
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Gigondas » homologué par le décret n°2011-1507 du 10 novembre 2011, modifié par arrêté du 9 août 2016. Publié au JORF du 1er septembre 2016.
Cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Rhône » homologué par l'arrêté du 15 mai 2019 publié au Journal officiel le 23 mai 2019.
Cahier des charges de l'AOC Lirac
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Lirac » homologué par le décret n°2011-1509 du 10 novembre 2011, modifié par décret n° 2015-660 du 10 juin 2015 publié au JORF du 13 juin 2015. Ce document est complété de la Grille de traitement des manquements (GTM) adoptée en septembre 2016 (33 pages au total).
