Cahier des charges de l'AOC Saint Joseph
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée Saint Joseph homologué par le décret n° 2011-1375 du 25 octobre 2011, modifié par arrêté du 21 décembre 2018, publié au Journal officiel du 27 décembre 2018.
Cahier des charges de l'AOC Cairanne
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Cairanne » homologué par arrêté du 25 juin 2018, publié au JORF du 28 juin 2018.
Cahier des charges de l'AOC Tavel
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Tavel » homologué par le décret n°2011-1571 du 16 novembre 2011, modifié par arrêté du 24 avril 2017 et publié au Journal officiel du 3 mai 2017.
Cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône Villages
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages » homologué par le décret n°2011-1351 du 24/10/2011, modifié par le décret n°2012-1215 du 30/10/2012, par arrêté du 20/06/2016, par arrêté du 16/11/2016 et par arrêté du 4/04/2018, publié au Journal officiel le 12 avril 2018.
Cahier des charges de l'AOC Gigondas
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Gigondas » homologué par le décret n°2011-1507 du 10 novembre 2011, modifié par arrêté du 9 août 2016. Publié au JORF du 1er septembre 2016.
Cahier des charges de l'AOC Côtes du Rhône
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Rhône » homologué par le décret n°2011-1463 du 7 novembre 2011, modifié par le décret n°2013-1086 du 30 novembre 2013, modifié par décret n°2015-659 du 10 juin 2015, publié au JORF du 13 juin 2015.
Cahier des charges de l'AOC Lirac
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Lirac » homologué par le décret n°2011-1509 du 10 novembre 2011, modifié par décret n° 2015-660 du 10 juin 2015 publié au JORF du 13 juin 2015. Ce document est complété de la Grille de traitement des manquements (GTM) adoptée en septembre 2016 (33 pages au total).
Cahier des charges de l'IG Eau de vie de vin des Côtes du Rhône ou Fine des Côtes du Rhône
Cahier des charges de l’indication géographique « Eau-de-vie de vin des Côtes du Rhône » ou « Fine des Côtes du Rhône » homologué par l' arrêté du 30 décembre 2014. JORF du 14 janvier 2015 publié au BO AGRI du 22 janvier 2015.
Cahier des charges IG Marc des Côtes du Rhône ou Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône
Cahier des charges de l’indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône » homologué par l' arrêté du 12 décembre 2014. JORF du 21 décembre 2014 publié au BO AGRI du 25 décembre 2014.
Cahier des charges de l'AOC Beaumes de Venise
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Beaumes de Venise » homologué par le décret n°2011-1020 du 25 août 2011, modifié par le décret n°2012-1213 du 30 octobre 2012, JORF du 1er novembre 2012.
