Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Beaumes de Venise » publié au Journal officiel du 16 février 2021.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Muscat de Beaumes de Venise » publié au Journal officiel du 14 mars 2021.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Cairanne » publié au Journal officiel du 28 juin 2018.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Château Grillet » publié au Journal officiel du 4 février 2015.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Châteauneuf du Pape » publié au Journal officiel du 19 novembre 2011.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Condrieu » publié au Journal officiel le 26 juin 2014.
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Cornas" publiée au Journal officiel du 8 décembre 2019.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côte-Rôtie » publié au Journal officiel du 27 octobre 2011.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage » publié au Journal officiel du 10 décembre 2020, modifié le 16 décembre 2021.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Gigondas » publié au Journal officiel du 5 avril 2023.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Hermitage » ou « L’Hermitage » ou « Ermitage » ou « L’Ermitage » publié au Journal officiel du 3 décembre 2013.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Lirac » publié au Journal officiel du 13 juin 2015. Ce document est complété de la Grille de traitement des manquements (GTM) adoptée en septembre 2016 (33 pages au total).
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Rasteau » publié au Journal officiel du 5 juin 2019.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée Saint Joseph publié au Journal officiel du 27 décembre 2018.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Saint-Péray » publié au Journal officiel du 17 novembre 2011.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Tavel » publié au Journal officiel du 3 mai 2017.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Vacqueyras » publié au Journal officiel du 7 décembre 2020.
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Vinsobres » publié au Journal officiel du 5 septembre 2019.
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