Tous les mois retrouvez l'essentiel des informations sur le vignoble
Retrouvez ici les arrêtés départementaux pour le calcul des fermages.
Retrouvez ici les arrêtés départementaux pour le calcul des fermages. Attention à l'abrogation de l’arrêté des baux ruraux dans le Gard.
Baux ruraux : découvrez le nouvel indice national des fermages pour 2023
Retrouvez ici les arrêtés départementaux pour le calcul des fermages.
Fermages : retrouvez ici l'indice national et les arrêtés préfectoraux.
Les arrêtés départementaux sont à télécharger : liens en bas de l'article.
Arrêté préfectoral du 2 novembre 2020 sur les règles d'application du statut du fermage, pour les locations de vignes situées dans le département du Vaucluse.
Arrêté préfectoral du 9 décembre 2011 sur les règles d'application du statut du fermage, pour les locations de vignes situées dans la Drôme.
Arrêté préfectoral du 27 septembre 2005 sur les règles d'application du statut du fermage, pour les locations de vignes situées en Ardèche.
Arrêté préfectoral du 9 juin 1997 sur les règles d'application du statut du fermage, pour les locations de vignes situées en zone d'appellation Côte Rôtie, dans le département du Rhône.
Arrêté préfectoral du 6 novembre 2008 sur les règles d'application du statut du fermage, pour les locations de terrains et vignes situés en zone d'appellation Condrieu, dans le département du Rhône.
Arrêté préfectoral n°DT 19-0586 portant sur les modalités de calcul des loyers des terres nues, des terrains complantés en vigne ou en arbre fruitiers, des bâtiments d'exploitation et d'habitation et constatant la valeur des fermages à compter du 1er octobre 2019.
Vends MAV BRAUD SB58 cabine, 4000 heures, 4 ventilos, 1 pneu neuf et un rechapé 25 000 € Entretiens réguliers, factures à l'appui;
Tél : 0683104870
Prestataire avec agrément secteur Bagnols sur Cèze (Gard), recherche prestations vignes à effectuer dans un rayon de 15 km, tous travaux hormis vendanges.
Tél : 06 06 50 13 03
Vend 5 futs 500L chêne >10 ans -hauteur 110 cm largeur max diamètre 100. Aspect visuel neuf- 150€ht unité ou par lot.
Tél : 04 90 30 71 05
