Plan Collectif Vallée du Rhône

Le Plan collectif Vallée du Rhône

Depuis 2009, le Syndicat des Côtes du Rhône s’est engagé pour être la structure porteuse de Plans collectifs de restructuration (PCR) pour la Vallée du Rhône. Un 5e Plan est en cours pour la période 2019/2021.

Formulaire de Demande de levée de garantie (PCR Vallée du Rhône 2018/21)

Formulaire de demande de levée des garanties d'avance et renonciation au solde de l'inscription pour le Plan Collectif Vallée du Rhône 2018/2021.

L'essentiel du Plan collectif Vallée du Rhône 2018/2021

Cette fiche résume l'essentiel des informations sur le PCE Vallée du Rhône 2018/2021 : personnes concernées, comment faire pour en bénéficier, montant des aides, clés d'entrée, calendrier...

Justificatifs prélèvement d'eau et majoration assurance récolte

Pièces justificatives à fournir concernant le respect des règles de prélèvement d'eau et la majoration assurance récolte dans le cadre de la demande d'aide à la restructuration du vignoble 2019/2020.

Cadre général du Plan collectif Vallée du Rhône 2018/21

Décision de FranceAgrimer précisant le cadre général de la mise en oeuvre des Plans collectifs de restructuration du vignoble 2018/2019 à 2020/2021 pour les bassins Provence et Vallée du Rhône.

Cadre général de la restructuration du vignoble en 2019/2023

Décision de FranceAgrimer relative aux conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble en application de l'OCM viticole pour le programme d'aide national 2019/2023 pour la campagne 2019/2020.

Bilan du Plan collectif 2016/2018

Ce Plan a permis de restructurer 3000 ha sur le bassin Vallée du Rhône. Depuis le tout premier Plan collectif (2009), 76,7 millions d'euros ont été reversés pour 8000 ha restructurés au total.

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