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Déclarations ODG/OIVR



AOC CDR/CDR Villages : Liste des manquants

Recensement des parcelles en CDR et CDR Villages avec plus de 20 % de pieds morts ou manquants. Ce document est à mettre à jour et doit être tenu à la disposition des organismes de contrôle.

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AOC CDR/CDR Villages et certains Crus : Déclaration d'identification auprès de l'ODG

Cette déclaration vaut demande ou déclaration de modification de l’habilitation. Elle doit être adressée au Syndicat des Côtes du Rhône par tout opérateur qui veut produire, vinifier, élever ou conditionner des vins AOC Côtes du Rhône, Côtes du Rhône Villages, Beaumes de Venise, Muscat de Beaumes de Venise, Cairanne, Château Grillet, Condrieu, Cornas, Côte-Rôtie, Crozes-Hermitage, Gigondas, Hermitage, Saint-Joseph, Saint-Péray, Vinsobres. Et pour les AOC Grignan les Adhémar, Cotes du Vivarais.

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AOC Cairanne et Crus sept. des CDR : Déclaration de revendication (Drev) 2018

Déclaration de revendication (Drev) 2018 pour Le Cru Cairanne et les Crus septentrionaux des Côtes du Rhône (Côte-Rôtie, Condrieu, Château-Grillet, Saint-Joseph, Cornas, Saint-Péray, Hermitage, Crozes-Hermitage).

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AOC Rasteau : Déclaration de revendication (Drev) 2018

Déclaration de revendication (Drev) 2018 pour les AOC Rasteau et VDN Rasteau. A adresser au plus tard le 31 décembre 2018 à l'ODG Rasteau.

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AOC Rasteau : Déclaration des exploitations et parcelles irrigables 2019

Déclaration des exploitations et parcelles irrigables pour l'AOC Rasteau. A retourner à l'ODG au plus tard le 15 mai 2019.

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AOC Rasteau : Déclaration de déclassement

Déclaration de déclassement de l'AOC Rasteau à transmettre à l'ODG Rasteau et à l'organisme d'inspection dans un délai d'un mois maximum après déclassement.

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AOC Rasteau : Déclaration de repli d'un produit

Déclaration de repli d'AOC Rasteau en AOC Côtes du Rhône ou CDR Villages (sans nom géographique). Document à transmettre à l'ODG Rasteau et à Vinomed en même temps que la déclaration de transaction vrac, mise en vente ou conditionnement.

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AOC Rasteau : Déclaration de remaniement des parcelles

Déclaration de remaniement des parcelles (apport de terre ou aménagement/travaux susceptibles de modifier le profil des sols ou la morphologie des reliefs). A transmettre à l'ODG Rasteau au moins deux mois avant le début des travaux.

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AOC Rasteau : Déclaration d'identification

Pour les nouveaux opérateurs, document à transmettre à l'ODG Rasteau au plus tard le 1er juin pour les producteurs de raisins ou au plus tard un mois avant le début de l'activité en appellation Rasteau pour les autres opérateurs.

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AOC Rasteau : Déclaration de renonciation à produire campagne 2019

Cette déclaration est destinée aux opérateurs désirant renoncer à produire de l'AOC Rasteau (vin rouge tranquille) sur une ou plusieurs parcelles pour la campagne 2019. A retourner à l'ODG Rasteau au plus tard le 15 août 2019.

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