Mesures de contrôle

Plan de contrôle de l'AOC Tavel

Plan de contrôle de l'AOC Tavel

Plan de contrôle de l'AOC Tavel approuvé par l'Inao le 18 janvier 2024.

Plan de contrôle de l'AOC Vacqueyras
C. Grilhé

Plan de contrôle de l'AOC Vacqueyras

Plan de contrôle de l'AOC Vacqueyras approuvé par l'Inao le 18 janvier 2024.

Plan de contrôle de l'AOC Châteauneuf-du-pape

Plan de contrôle de l'AOC Châteauneuf-du-pape

Plan de contrôle de l'AOC Châteauneuf du pape approuvé par l'Inao le 18 janvier 2024.

Plan de contrôle des AOC Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages

Plan de contrôle des AOC Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages

Retrouvez ici le Plan de Contrôle des AOC Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages.

Plan de contrôle de l'AOC Cairanne

Plan de contrôle de l'AOC Cairanne

Plan de contrôle de l'AOC Cairanne approuvé par l'Inao le 30 mai 2024.

Plan de contrôle de l'AOC Beaumes de Venise et AOC Muscat de Beaumes de Venise

Plan de contrôle de l'AOC Beaumes de Venise et AOC Muscat de Beaumes de Venise

Plan de contrôle de l'AOC Beaumes de Venise et de l'AOC Muscat de Beaumes de Venise approuvé par l'Inao le 11 juin 2024.

Plan de contrôle de l'AOC Lirac

Plan de contrôle de l'AOC Lirac

Plan de contrôle de l'AOC Lirac approuvé par l'Inao le 27 mars 2024.

Plan de contrôle de l'AOC Vinsobres

Plan de contrôle de l'AOC Vinsobres

Plan de contrôle de l'AOC Vinsobres approuvé par l'Inao le 27 mars 2024.

Plan de contrôle de l'AOC Rasteau

Plan de contrôle de l'AOC Rasteau

Plan de contrôle de l'AOC Rasteau approuvé par l'Inao le 19 janvier 2024.

Plan de contrôle de l'AOC Gigondas

Plan de contrôle de l'AOC Gigondas

Plan de contrôle de l'AOC Gigondas approuvé par l'Inao le 27 mai 2024.

Déclaration de renonciation à produire

Déclaration de renonciation à produire

Cette déclaration permet de déclarer les parcelles pour lesquelles l’exploitant renonce à produire une AOC (CDR ou Cru des Côtes du Rhône). Valable uniquement pour l’année en cours, elle doit être adressée à l’ODG avant le 30 juin qui précède la récolte.

Liste des manquants

Liste des manquants

Recensement des parcelles en CDR et CDR Villages avec plus de 20 % de pieds morts ou manquants. Ce document est à mettre à jour et doit être tenu à la disposition des organismes de contrôle.

Procédure de contrôle des vins  Côtes du Rhône primeurs 2023

Procédure de contrôle des vins Côtes du Rhône primeurs 2023

Procédure de contrôle produit qui s'applique aux vins Côtes du Rhône primeurs 2023 (vins contrôlés, fait générateur du contrôle, déroulement, résultats, sanctions, normes analytiques et dates de mise en circulation). En complément, les règles de circulation.

Engagement Certipaq

Engagement Certipaq

Certipaq a été choisi par l'ODG pour assurer le contrôle des cahiers des charges de ces produits.

Déclaration de modification « mineure » d’identification

Déclaration de modification « mineure » d’identification

Formulaire de demande de modification de raison sociale, de Siret, d'adresse, de CVI, de cessation d'activité...

Déclaration de remaniement des parcelles

Déclaration de remaniement des parcelles

Cette déclaration concerne les opérateurs en CDR et CDR Villages qui souhaitent réaliser des travaux susceptibles de modifier le profil des sols ou la morphologie des reliefs (notamment si ces travaux excèdent 1 mètre en décaissement ou en remblaiement), à l’exception des travaux de défonçage classique. Elle doit être adressée au moins deux mois avant la date prévue des travaux à l’ODG.

IG Eau de vie de marc ou de vin des Côtes du Rhône : Déclaration d'identification

IG Eau de vie de marc ou de vin des Côtes du Rhône : Déclaration d'identification

Déclaration à remplir pour obtenir une habilitation à être opérateur des Indications Géographiques (IG) Eau de vie de vin (fine) ou de marc des Côtes du Rhône.