Tous les mois retrouvez l'essentiel des informations sur le vignoble
De plus en plus de salons, en France, tous secteurs confondus, sont le lieu de mésaventures. Découvrez les conseils du service juridique et évitez les arnaques.
L’agent commercial est un représentant de commerce. Il est donc le mandataire de l’entreprise qu’il représente. Tour d’horizon des paramètres à considérer avant de s’engager.
L’obligation d’information des consommateurs sur les ingrédients et calories est désormais actée : elle entrera en vigueur pour les vins produits à partir du 8 décembre 2023.
Consultez les évolutions apportées au service en ligne CIEL.
Depuis le 1er janvier 2024, ce recouvrement relève de la Direction générale des Finances Publiques (DGFiP)
Retrouvez ici les arrêtés Préfectoraux fixant la Surface Minimale d'Assujettissement
Vous êtes intéressé par le contrat collectif mis en place par le Syndicat des Côtes du Rhône ? Remplissez le simulateur ci-dessous afin de tester votre éligibilité !
La tenue des registres de cave permet une traçabilité complète exigée par la réglementation communautaire. Elle est à faire dès la vendange.
Le Syndicat a signé avec ADELPHE un contrat collectif afin de vous permettre de vous mettre en conformité avec la réglementation sur la responsabilité élargie du producteur. Consultez ici la Foire aux questions sur le contrat collectif.
L’utilisation des lieux-dits à titre de nom de cuvée est possible mais restreinte à certaines conditions cumulatives. Il convient de respecter ses conditions sans quoi il est impossible de recourir à l’utilisation d’un lieu-dit.
Consultez le tableau des dénominations susceptibles d'être revendiquées (ou dans lesquelles la commercialisation est possible) en cas de renonciation à produire, repli ou déclassement d'une AOC des Côtes du Rhône (CDR régional, CDR Villages et Crus).
Voici des précisions pour savoir quelles téléprocédures utiliser selon votre métier.
La retraite n’est jamais attribuée automatiquement, vous devez en faire la demande. Plus tôt vous y penserez, mieux vous la préparerez. Voici comment anticiper.
Depuis le 1er janvier 2020, des distances de sécurité ou "Zones de non traitement" sont mises en place en viticulture lors des traitements. Explications sur leur mise en oeuvre.
Ce livret a été réalisé par le Service Santé Sécurité au Travail de la MSA. Il permet de rappeler les principales consignes aux saisonniers pour effectuer les vendanges en toute sécurité.
Consultez la note officielle des Pouvoirs publics, de la MSA et d'Atout France précisant dans quelles conditions un domaine viticole peut organiser des "vendanges touristiques" pour ses clients.
Consultez la fiche pratique réalisée par Inter Rhône sur les règles à respecter en matière d'affichage publicitaire (panneaux, enseignes...) par les domaines viticoles.
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Cause retraite. Idéal pour un couple.
Créée fin 1979 en région Grenobloise, notre affaire familiale génère un chiffre d’affaires de 440 000 € HT. EBE 30000€.
Elle se situe à Sassenage, dans une commune de 11 000 habitants, bien cotée, à l’entrée du Vercors, à 20mn du centre de Grenoble et fonctionne sur une clientèle de particuliers.
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Organisateur du salon de Vigneron sur sa commune : 40 exposants.
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